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Marques déposées par CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE
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LE BON GASCON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BON GASCON
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1286230
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque LE BON GASCON

Déposée le 10 novembre 1983 par CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE,, domicilié(e) Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL (dossier no 2024987) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2024987) - France.

La marque LE BON GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON GASCON est expirée depuis le 10 novembre 2003.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , MUTULAR , LE SAVOUREUX


CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE - Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL (dossier no 2024987) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2024987) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1993 n°2024987 - Publication au BOPI 1993-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 13 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174667 - Publication au BOPI 1994-07-13

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.